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 Status de La section Vtt

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corzevasionfab
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MessageSujet: Status de La section Vtt   Dim 9 Oct - 13:41

Statuts Objet: Création d’une section VTT loisir

Monsieur le président de l'intrépide Corzé,

Article 1 Constitution et dénomination Il est fondé entre les futurs adhérents aux présents statuts une section VTT régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre CORZ' ÉVASION

Article 2 Objet Cette section a pour objet : La promotion du VTT de loisir sur la commune de CORZÉ et environs La pratique en groupe du VTT de loisir L'échange et la mise en commun d'expériences et de compétences pour la pratique du VTT.

Article 3 Siège social Le siège social est fixé à 2 rue des écoles 49140 Corzé. Il pourra être transféré par simple décision du bureau,ou de l'intrépide Corzé.

Article 4
Durée de La section VTT La durée de la section VTT est illimitée.

Article 5
Les membres La section VTT se compose de membres actifs et membres d'honneurs Sont membres actifs les membres de la section VTT qui participent régulièrement aux activités. Ils paient une cotisation annuelle. Sont membres d'honneurs les membres invités par des membres actifs pour une rando d'initiation limitées a deux par mois dépassant trois randos d'initiation une cotisation sera solliciter par la section VTT

Article 6
Moyens d'action Les moyens d'action de la section sont notamment : - Des rendez-vous réguliers pour pratiquer ensemble le VTT de loisir - L'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association – La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

Article 7
Conditions d'adhésion Pour faire partie de l'association: Il faut d'une part être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'adhésions présentées, ou être parrainé par un membre. Il faut d'autre part adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale. Souscrire un bulletin d'adhésion En adhérant à l'association, les adhérents s'engagent à respecter la liberté d'opinion des autres membres et s'interdisent toute discrimination sociale, religieuse ou politique. Le Bureau pourra refuser, de façon motivée, des adhésions.

Article 8
Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par : - la démission ; – le décès ; – la radiation pour non-paiement de la cotisation annuelle ; l'exclusion prononcée par le bureau pour motif grave, notamment pour toute action portant ou tendant à porter atteinte aux intérêts matériels et moraux de l'association l'intrépide Corzé.

Article 9
Les ressources Les ressources de l'association comprennent : 1/ le montant des droits d'entrée et des cotisations ; 2/ les subventions de l'État, des départements et des communes ; 3/ le produit des manifestations ; 4/ tout autre produit autorisé par la loi.

Article10
Responsabilité L'adhérant s'engage sur les chemins de randonnées sous sa propre et entière responsabilité. Il devra en toute circonstance rester maître de sa trajectoire et de sa vitesse. Il est seul juge de ses aptitudes physiques, de ses compétences techniques et de la qualité de son matériel pour aborder les portions difficiles des parcours empruntés. L'association ne saurait en aucun cas, être tenu responsable des dommages corporels et matériels subis par l'un de ses membres ou causés à autrui par l'un de ceux-ci durant les activités VTT ou durant l'acheminement pour se rendre à ces activités. En conséquence l'adhérent devra prendre toute mesure d'assurance qu'il juge nécessaire pour couvrir ces risques.

Article 11
le Bureau La section VTT est administrée par un Conseil d'administration dont les membres sont élus pour trois années par l'Assemblée Générale, choisis parmi les membres actifs dont se compose cette Assemblée. Il est renouvelable par tiers tous les trois ans. Les membres sortants sont rééligibles.
Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :un Président, un Trésorier, Secrétaire

Ces personnes doivent avoir la majorité légale et jouir de leurs droits civils et politiques. Les membres sont rééligibles dans la limite de la durée de leur mandat au Conseil d'administration.
Le Président assure le fonctionnement de l'association, conformément aux présents statuts, ainsi que l'exécution des décisions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'administration. Il préside les assemblées et est chargé de leur police. Il représente la section VTT tant activement que passivement dans toutes les actions où elle peut être engagée.
Le Trésorier rend compte chaque année de sa gestion, soumet les comptes et sa caisse aux vérifications ordonnées par le Conseil qui arrête les écritures et les approuve s'il y a lieu. Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du président, toutes les sommes dues à l'association .Les comptes sont par ailleurs soumis à l'Assemblée Générale.
Le Secrétaire tient procès-verbal des séances, répond au courrier et tient informés les adhérents de l'association.

Article 12
Assemblée Générale Ordinaire L'assemblée Générale Ordinaire réunit tous les membres de l'association, à jour de leur cotisation. Elle se réunit au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de la section VTT sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du Conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée délibère sur les orientations à venir. Elle fixe les montants des cotisations annuelles et du droit d'entrée à verser par les différentes catégories de membres. Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions à l'ordre du jour. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres sortants du Conseil. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (à la majorité des suffrages exprimés).

Article 13
Assemblée Générale Extraordinaire Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités de l'article 11.

Article 14
Règlement intérieur Le règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 15
Bénévolat des administrateurs Les fonctions des membres du Conseil d'administration ou du Bureau sont bénévoles.
Faits à CORZÉ Le 10 décembre 2012
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