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 réglement Corzévasion

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corzevasionfab
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MessageSujet: réglement Corzévasion   Dim 9 Oct - 13:35

Art 1:
Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts. Il peut être modifié en assemblée générale ordinaire, sur proposition du comité de direction, ou de la moitié des adhérents disposant du droit de vote, à la majorité absolue.

Art 2:
Le bureau se compose de la manière suivante: Un Président Un Secrétaire Un secrétaire adjoint Un Trésorier Les membres du bureau se répartissent à leur gré les différentes tâches et peuvent faire appel à d'autres membres de la section pour les aider. Cependant, ceux-ci ne participeront pas aux votes internes du bureau. Chaque membre du bureau bénéficie d'une voix et le président a voix prépondérante en cas d'égalité de votes. Les membres du bureau sont élus pour 1 an. Il est interdit aux membres d'une même famille (ligne directe, 1er degré) d'occuper plus d'une de ces trois fonctions: Président, Secrétaire et Trésorier.

Art 3:
Sous convocation de l'A.G, au minimum 15 jours avant la date des élections, tous les membres de la section voulant se présenter au bureau doivent faire connaître leur candidature au cours de cette assemblée.

Art 4:
Toute modification et toute extension de l'activité de la section devront être soumises à l'approbation des membres du bureau. Pour être adoptée, la majorité est requise.

Art 5:
D'une façon générale, toutes les décisions prises par le bureau doivent l'être à la majorité.

Art 6:
Chaque membre du bureau est tenu de participer aux réunions de bureau qui ont lieu au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du président.

Art 7:
Seuls les membres du bureau présents peuvent voter.
Art8: Le Président est membre de droit du conseil d’administration de l'intrépide où il représente la section VTT et y défend ses intérêts. En cas d'impossibilité de se rendre aux convocations de cellesci, il pourra déléguer un ou plusieurs membres du bureau.

Art 9:
Le secrétaire est en charge de la rédaction du compte rendu des réunions de bureau et des assemblées.

Art10:
Le trésorier doit fournir l'état des comptes à chaque réunion et lors de l'assemblée générale.

Art11:
Le Président est chargé de fixer les dates des assemblées et des réunions de bureau. A l'occasion de l'assemblée générale de fin de saison, les rapports moraux et financiers sont soumis à l'approbation des membres. Chaque membre est doté d'une voix. Le vote s'effectue à la majorité des membres présents.

Art12:
Est membre de la section toute personne ayant acquittée sa cotisation. Pour les mineurs, il est exigé une autorisation des parents à pratiquer le vélo.Un certificat médical est obligatoire pour les mineurs ainsi que pour tous les membres,et il est fortement recommandé pour tous les autres.

Art13:
Pour tous les membres, y compris lors des sorties initiations . Le Vélo Tout Terrain comme on veut ! Mais....
• Portez votre casque.
• Respectez le code la route et restez maître de votre vitesse.
• Ne faites pas du « hors piste », empruntez des chemins balisés pour votre sécurité.
• Prudence et courtoisie lors du dépassement ou croisement de randonneurs pédestres et équestres.
• Un cheval a toujours la priorité. On s'arrête et on se range en silence sur le bord du chemin.
• Ne surestimez pas vos capacités. Restez maître de votre vitesse.
• Contrôlez l'état de votre V.T.T, prévoyez ravitaillement, carte et accessoires de réparation.
• Gardez vos détritus. Fermez les barrières. Soyez discrets.
• Si vous partez seul, laissez votre itinéraire. LE MILIEU NATUREL EST FRAGILE ; « RESPECTEZ LA FAUNE ET LA FLORE »

Art14:
La qualité de membre de la section sous-entent le respect : -Du règlement CORZ' ÉVASION -Du code de la route -D'autrui -De la nature En cas de faute grave, le bureau est seul habilité à statuer sur la nature de la sanction applicable.

Art15:
CORZ' ÉVASION ne peut être tenue responsable des sanctions appliquées à titre individuel à ses membres par d'autres autorités qu'elle-même

Art16:
L'adhésion est payable au moment de la demande de l'intégration a CORZ' ÉVASION – En cours d'année pour le nouvel adhérent – En janvier pour son renouvèlement, passé le 31 janvier, tout membre n'ayant pas acquitté son règlement ne fera plus parti de CORZ' É VASION

Art17:
Toute commande de matériels, équipements,outillage... devra impérativement entrer dans la comptabilité CORZ' ÉVASION.

Art18:
Les membres intéressés par les randonnées extérieures et activité annexe organisée par le bureau, sont priés de respecter les délais de réponse imposés par les bulletins d'inscriptions ou souvent mails.

Art19:
Tout équipement ou matériel prêté par le club sera rendu dans un délai raisonnable après signature sur le livre de prêt tenu par les membres du bureau

Art20:
Le bureau est mandaté pour rechercher à l'extérieur de CORZ' ÉVASION des subventions privées ou publiques lui permettant de se développer.

Art21:
La section pourra organiser chaque année autant de manifestations sportives qu'elle souhaite. Elle ne pourra les faire qu'en se référant aux règlements en vigueur. A cette occasion les membres seront sollicités afin de participer à l'organisation de celles-ci.

Art22:
Le présent règlement peut faire l'objet de modifications. Celles-ci sont proposées par les membres du bureau et votées à la majorité des membres présents. Les modifications votées ne pourront entrer en vigueur qu'à compter du 1er janvier de l'année suivante.

Art23:
Le présent règlement devra être accepté sans réserve par tout candidat à l'adhésion à la section. Le refus d'un seul article entraîne de facto la non-adhésion. Toute contestation après signature ne sera pas prise en compte.

LE PRÉSIDENT
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